Médiathèque

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2023

feuille de route planification
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Planification écologique du système de santé - Feuille de route

Dans la continuité des travaux de France Nation verte, coordonnés par le secrétariat général à la Planification écologique, un comité de pilotage (COPIL) inédit structuré autour de sept thématiques, est mis en place le 22 mai 2023 pour le secteur de la santé (sanitaire et médico-social) afin de maîtriser ses impacts environnementaux et d’assurer la transformation écologique du secteur sur le long terme.

Année d'édition :
Éditeur :
Ministère de la Santé et de la Prévention
guide qualité de l'air
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Guide d’accompagnement à la mise en œuvre de la surveillance réglementaire de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public

Ce guide s’adresse à tous les intervenants qui portent les enjeux de la qualité de l’air intérieur (QAI) dans les établissements recevant du public (ERP) concernés dès le 1er janvier 2023 par cette surveillance réglementaire révisée (articles R. 221-30 à R. 221-37 du code de l'environnement).

Année d'édition :
Auteur :
CEREMA

2022

2021

Médiathèque

Loi Climat-résilience

Année d'édition :
Éditeur :
Gouvernement français

2020

2019

2018